Assemblée nationale : 60 textes en souffrance et 42 nouvelles matières au programme de la session de septembre

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L’Assemblée nationale a adopté, lundi 21 septembre 2026, le calendrier des travaux de la session ordinaire de septembre. Présidée par le président de la chambre basse, Aimé Boji Sangara, la première séance plénière de la session a permis aux députés d’examiner et d’adopter, à la majorité absolue, le projet de calendrier préalablement harmonisé à la Conférence des présidents.

Présenté par le rapporteur de l’Assemblée nationale, Jacques Djoli Eseng’Ekeli, le document a été examiné rubrique par rubrique par les élus, en présence de l’ensemble des membres du Bureau. Plusieurs observations ont été formulées au cours des échanges, notamment sur l’affectation de certains projets de loi aux commissions permanentes compétentes.

Le calendrier adopté comprend cinq matières non législatives, ainsi que plusieurs matières législatives réparties entre les arriérés et les nouvelles inscriptions. Au total, 60 textes figurent parmi les arriérés législatifs, tandis que 42 nouvelles matières sont programmées pour cette session.

Plusieurs textes réaffectés aux commissions compétentes

Les échanges en plénière ont également conduit à la réaffectation de certains textes aux commissions permanentes compétentes. C’est notamment le cas du projet de loi portant statut des anciens combattants en République démocratique du Congo, désormais confié à la commission Politique, administrative et juridique (PAJ).

La représentation nationale a par ailleurs été saisie d’une correspondance du président de la République, Félix-Antoine Tshisekedi Tshilombo, sollicitant une nouvelle délibération de la loi portant organisation du référendum. À la demande du président de l’Assemblée nationale, cette correspondance a été lue devant les députés au cours de la séance.

Avec l’adoption de ce calendrier, la chambre basse dispose désormais de sa feuille de route pour la session ordinaire de septembre. Les travaux porteront notamment sur l’examen des textes en attente ainsi que sur les nouvelles matières inscrites au programme.

Une minute de silence en mémoire des victimes de l’incendie

En ouverture de la séance, les députés ont observé une minute de silence en mémoire des membres du cabinet du premier vice-président de l’Assemblée nationale, Jean-Claude Tshilumbayi Musau, ainsi que des autres victimes de l’incendie survenu le 4 septembre dernier dans la salle de fête Panacée.

Cette séquence a précédé l’examen du calendrier, qui marque le démarrage effectif des travaux de la session ordinaire de septembre 2026.

Kevin Mbiya