Le procès de Bosco Ntaganda en RDC

Vendredi 20 mars 2015 - 07:43

Prévue le 2 juin, l’ouverture du procès de l’ex chef de milice rwandais, pourrait se dérouler à Bunia, en Ituri dans l’est de la République démocratique du Congo.

C’est en tout cas le souhait des juges de la Cour pénale internationale (CPI).

Le milicien rwandais est poursuivi pour crimes contre l’humanité et crimes de guerre commis en 2002 et 2003 en Ituri.

C’est la présidence de la Cour qui devra donner son feu vert, valider ou non la proposition de la chambre de première instance.

Les juges siègeraient durant trois à quatre jours, le temps pour le procureur et la défense de présenter leurs thèses.

Pour la première fois dans l’histoire de la Cour, les avocats auraient l’occasion de plaider en présence de certaines des victimes.

Au terme de ces déclarations liminaires, le reste du procès sera rapatrié au siège de la CPI à La Haye.

Avant de rendre sa décision, la présidence de la Cour, composée de trois juges, devra s’assurer de la coopération du gouvernement congolais et de la Mission des Nations unies.

L’un comme l’autre ont donné leur accord de principe. Mais il reste encore à mettre sur le papier les modalités, notamment celle de la présence de l’accusé et les questions sécuritaires, qui inquiètent sérieusement les fonctionnaires de la Cour.

Si la Défense et les victimes ont approuvé la proposition des juges, le procureur s’est en revanche inquiété des aspects logistiques, du logement de ses troupes, de la qualité des connexions internet, de la sécurité à Bunia et de la détention de l’accusé.

L’ex chef de la rébellion du M23, qui s’est particulièrement illustré lors des violences dans le Kivu au cours des dernières années, n’est poursuivi que pour les crimes commis en Ituri il y a 15 ans, lorsqu’il émargeait au Front patriotique pour la libération du Congo.